Charte de la noblesse

La Charte de la Noblesse (souvent appelée la Charte de la Noblesse) a été publiée par Catherine la Grande en 1785. La Charte ne doit pas être considérée comme un document isolé. C'est plutôt le produit d'un vaste programme législatif et administratif. Les documents connexes qui lient la Charte sont ceux qui ont formé la Commission législative de 1767, le Statut actuel de l'administration locale de 1775 et la Charte des villes (également appelée Charte des villes) de 1785.

Le dix-huitième siècle en Russie, comme en Europe, a vu un progrès substantiel dans la puissance, la richesse et le prestige de la noblesse. En Russie, cette impulsion est venue après 1725, année de la mort de Pierre le Grand. Par divers moyens, y compris le diktat personnel et la table des grades (1722), Peter a pu imposer une adhésion considérable à la pratique de deux choses qu'il jugeait nécessaires: le service public obligatoire et l'avancement par le mérite, et non par la lignée. Sa mort signifiait que la noblesse commencerait immédiatement à récupérer ses privilèges.

Ce processus a uni la noblesse russe malgré sa composition disparate. En 1762, lorsque Pierre III était sur le trône, juste avant l'accession de Catherine la Grande, une loi a été adoptée pour émanciper les nobles du service obligatoire à l'État. Le règne de Catherine (1762–1796) était résolument pro-aristocratique. Que les mesures qu'elle a prises s'inscrivent dans le contexte de la modernisation de l'administration russe ou de la promotion de la réforme, elles ne sont pas préjudiciables à l'agenda de la noblesse. Les aristocrates l'emportaient, Catherine était une pragmatiste suprême, et l'État se contentait de pouvoir régulariser partiellement les affaires de sa classe principale. Les spécialistes soulignent souvent que cette régularisation a conduit à un semblant d'État de droit dans un État autocratique. Les droits et devoirs spécifiques étaient clairement définis. Quand on regarde la charte actuelle de la noblesse, on voit ce qui semble être une extension des droits.

Isabel de Madariaga (1990) répartit précisément les droits par catégorie. En termes de droits personnels, la Charte garantissait le procès des nobles par leurs pairs, aucun châtiment corporel, la liberté de la taxe de séjour, la liberté du devoir militaire obligatoire, le droit de voyager à l'étranger et le droit d'entrer dans le service étranger. (Ceci est une liste partielle.) Les droits de propriété ont été renforcés en permettant aux nobles d'exploiter leurs ressources minérales et forestières. La fabrication sur leurs propres terres était autorisée et le droit d'acheter des serfs était renforcé. Quant aux droits des sociétés, les droits de réunion de la noblesse ont été solidifiés et ils ont eu le privilège de pétitionner directement l'impératrice. Historiquement, la haute noblesse a de toute façon exercé ce droit, qu'il soit écrit ou non.

La Charte n'était clairement pas une nouvelle concession à la noblesse. Mais il a consolidé de nombreuses conditions et prérogatives. Il est important de noter que la progression sérieuse du pouvoir et du prestige était toujours liée au service gouvernemental.

Les principaux effets de la Charte ne sont pas toujours traçables avec précision car tant d'éléments variés se sont croisés. Pourtant, il est sûr de dire que le rôle de l'aristocratie dans les affaires locales et régionales a été amplifié. L'appareil du gouvernement central pour ces fonctions politiques pourrait ainsi être partiellement réduit. Certains auteurs indiquent une distanciation potentielle entre les gouvernements central et provincial. On ne sait pas exactement dans quelle mesure l'unification ou la cohésion administrative a résulté à l'un ou l'autre des niveaux de gouvernement en raison de la promulgation de la Charte.